joanna ifergan FREDERIC IFERGAN david oiknine david itah
Numéro de dépôt :
3836225
Date de dépôt :
01/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2021
Présentation de la marque solution confort
Déposée par voie électronique le 1 juin 2011 par joanna ifergan, FREDERIC IFERGAN, david oiknine, david itah
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « solution confort » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-25 du 24 juin 2011.
Les déposants sont joanna ifergan domicilié(e) 20 chemin chirpaz - 69130 - ecully - France, FREDERIC IFERGAN domicilié(e) 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France, david oiknine domicilié(e) 16 rue dobropole - 75017 - paris - France, david itah domicilié(e) 108 avenue des ternes - 75017 - paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC IFERGAN domicilié(e) 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France.
La marque solution confort a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3836225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FREDERIC IFERGAN - 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France
david oiknine - 16 rue dobropole - 75017 - paris - France
david itah - 108 avenue des ternes - 75017 - paris - France
FREDERIC IFERGAN - 20 CHEMIN LOUIS CHIRPAZ - 69130 - ECULLY - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Production d'énergie.
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